Mentions légales 2023-03-29T00:37:03+02:00

Mentions legales

Le site laferme-ursule.fr est édité par :

GAEC Ursule
Puysault
85110 Chantonnay

GAEC au capital de 152.250 Euros.

SIREN : 328 330 642

Tél : 02 51 62 92 38

La directrice de la publication est Marie SCHWAB.

Hébergement

Le site laferme-ursule.fr est hébergé par OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Droit d’accès aux données

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à gérer les demandes de contacts et sont destinées uniquement au GAEC Ursule.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à GAEC Ursule – Puysault – 85110 Chantonnay.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Copyright

Le site Web du GAEC Ursule constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur les droits d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables (plaquettes commerciales, documentations techniques…).Il est possible éventuellement de reproduire tout ou partie du présent site Web moyennant autorisation préalable de la part du GAEC Ursule.

Crédits

Le site a été réalisé par la société de conseil en informatique et création de site internet PavéO.